Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROUCAN
ALES-VINS

Numéro de dépôt :
1096962
Date de dépôt :
15/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE ROUCAN

Déposée le 15 mai 1979 par ALES-VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ROUCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALES-VINS domicilié(e) (S.A.) MONS 30340 SALINDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LE ROUCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE ROUCAN est expirée depuis le 15 mai 1989.

ALES-VINS a également déposé les autres marques suivantes : - LES DRUILLES - , SILVIN , PARADE , - PARADE - , SILVIN , LES DRUILLES , LE CAMAOU , FADA , TRESPOT , ROUBINE


ALES-VINS - (S.A.) MONS 30340 SALINDRES - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Vins.